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A PROPOS DE LA WEST TEAM ET DES PRÉSENTES MENTIONS LÉGALES

La WEST TEAM a son siège social à Brest. Cette SAS, dont le Président est Ewan Lebourdais, s’est confié pour mission de faire rayonner son territoire et la ville de Brest à travers le prisme des sports nautiques. Aussi, la WEST TEAM se déploie sur trois pôles distincts : des Bases de vitesse établies sur le littoral français (Gliss), une jeune équipe sportive navigant en Diam 24 (Contest) et un club d’entreprises orienté vers les valeurs de la mer (Lab).

1. PRÉSENTATION DU SITE

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il vous est précisé, en tant qu’utilisateurs du site www.west-team.fr, l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire du site :

WEST TEAM

SAS

N° SIRET : 80942823800012

Siège social : 76 rue de Siam

29 200 BREST

contact@west-team.fr

Directrice de publication :

Caroline LE NAOUR, en sa qualité de Chef de Projet de la West Team.

Conception et réalisation :

Agence Thierry PERROT – www.thierryperrot.com

55 rue du ruisseau de Sainte Christine

29 470 PLOUGASTEL-DAOULAS

info@thierryperrot.com

06.23.98.66.33

N° SIRET : 518 154 935 00010

Hébergeur :

OVH

SAS au capital de 10 069 020 €

RCS Lille Métropole 424 761 419 00045

Code APE 2620Z

N° TVA : FR 22 424 761 419

Siège social : 2 rue Kellermann – 59 100 ROUBAIX

2. CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSÉS

L’utilisation du site http://www.west-team.fr/ implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment. Vous êtes donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par la WEST TEAM, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site http://www.west-team.fr/ est mis à jour régulièrement par Caroline LE NAOUR et l’Agence Thierry PERROT. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3. DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS

Le site http://www.west-team.fr/ a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble de l’actualité de la WEST TEAM, de ses trois pôles (Gliss, Contest et Lab) et de ses partenaires.

Toutes les informations indiquées sur le site http://www.west-team.fr/ sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site http://www.west-team.fr/ ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. LIMITATIONS CONTRACTUELLES SUR LES DONNÉES TECHNIQUES

Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, en tant qu’utilisateur du site, vous vous engagez à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

5. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS

La WEST TEAM est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de la WEST TEAM. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

6. LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ

La WEST TEAM ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés à votre matériel lors de l’accès au site http://www.west-team.fr/, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

La WEST TEAM ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site http://www.west-team.fr/.

Des espaces interactifs sont à votre disposition sur le site. La WEST TEAM se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, la WEST TEAM se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

7. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

En tant qu’utilisateur du site, vous pouvez être amené à déposer certaines données personnelles en complétant les formulaires qui vous sont proposés (inscription à la newsletter, inscription à la liste de diffusion des communiqués de presse, formulaire de contact). La saisie de ces données est nécessaire au traitement de votre demande par la WEST TEAM.

La WEST TEAM s’engage à respecter les dispositions des lois n°78-87 du 6 janvier 1978 et n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995 et à prendre toute précaution nécessaire pour préserver la sécurité des informations nominatives confiées. Aucune information à caractère personnel ne sera communiquée à des sociétés tierces sans votre accord préalable et éclairé.

Pour plus d’informations sur la protection des données personnelles, vous pouvez consulter la politique de confidentialité en cliquant sur ce lien : lien

8. LIENS HYPERTEXTES ET COOKIES.

Le site http://www.west-team.fr/ contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de la WEST TEAM. Cependant, la WEST TEAM n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

La navigation sur le site http://www.west-team.fr/ est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur votre ordinateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation. La durée de conservation de ces informations dans l’ordinateur est de 1 an.

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  • Sous Internet Explorer : onglet « outil » (pictogramme en forme de rouage en haut à droite) / options internet. Cliquez sur « Confidentialité » et choisissez « Bloquer tous les cookies ». Validez sur « Ok ».
  • Sous Firefox : en haut de la fenêtre du navigateur, cliquez sur le bouton Firefox, puis allez dans l’onglet « Options ». Cliquez sur l’onglet « Vie privée ». Paramétrez les « Règles de conservation » sur « utiliser les paramètres personnalisés pour l’historique ». Enfin décochez la case pour désactiver les cookies.
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9. DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION

Tout litige en relation avec l’utilisation du site http://www.west-team.fr/ est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

10. LES PRINCIPALES LOIS CONCERNÉES.

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

11. LEXIQUE

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).